Tout savoir sur la réglementation du vélo électrique en 2023

Par Alexandre

On voit de plus en plus de personnes opter pour des modes de transports légers. Et vous hésitez à sauter le pas. Plus pratiques, plus rapides, ces véhicules nous simplifient la vie : que ce soit pour se rendre au travail ou pour se promener lors d’une belle après midi d’été. Question : quelle règlementation pour vélo électrique ?

📍 En gros, concernant la France :

  • Les vélos électriques ont le droit d’avoir une puissance nominale ne dépassant pas 250 W
  • Cela signifie une vitesse maximale de 25km/h.
  • Les vélos plus rapides nécessiteront un permis et un équipement spécial
  • Le vélo électrique ne doit pas être utilisé sur les trottoirs
  • Si vous avez décidé de débrider votre VAE, il faut savoir que vous vous exposez à un an d’emprisonnement et à une amende de 30 000€.

Après tout, les vélos électriques peuvent avoir des vitesses de pointe impressionnantes. Le but de cet article est tout simplement de faire en sorte que vous rouliez en toute sécurité avec votre vélo avec assistance électrique.

Au sein de cet article, je vais vous donner toutes les informations que vous devez connaître sur la réglementation en vélo électrique. Cela inclus :

  • Les équipements.
  • La vitesse maximale.
  • L’assurance.
  • L’homologation.
  • Les différents endroits où vous aurez le droit de rouler.

Vous êtes prêt à en apprendre plus ? Alors, restez avec moi, c’est par ici que ça se passe !

Quelle est la vitesse maximale des vélos électriques selon la loi ?

Le vélo électrique permet d’aller plus vite qu’un vélo classique. Mais cela peut tout de même être dangereux pour la personne qui se trouve sur son vélo, mais également pour celles qui se trouvent autour comme les piétons ou les automobilistes, par exemple.

🇫🇷 En France

La réglementation indique que les vélos électriques ont le droit d’avoir une puissance nominale ne dépassant pas 250 W. Cela signifie que ces derniers ont une vitesse maximale de 25km/h. Si un utilisateur souhaite rouler plus vite, il devra le faire sans assistance électrique et donc en pédalant. Vous l’aurez compris, vous pouvez aller à plus de 25km / h sur votre vélo, mais il ne faut pas que l’assistance électrique vous aide dans cette démarche.

Il existe, cependant, des vélos qui vont à plus de 25 km/h. Ces derniers sont nommés « speedelec » ou « speed pédelec ». Néanmoins, ils sont également autorisés sous certaines conditions.

🇧🇪 En Belgique 

Tout comme la France, la Belgique n’autorise pas les vélos avec assistance électrique à aller à plus de 25 km / h. Notons également que nous pouvons voir la même réglementation qu’en France.

🇨🇭 En Suisse

Pour la Suisse, il faut noter que les VAE doivent également avoir une vitesse maximale qui ne dépassent pas 25 km / h. Notons également que vous pourrez aussi naviguer avec des vélos à assistance électrique rapide, mais différentes contraintes devront être prises en compte.

Que dit la loi sur les vélos électriques puissants qui vont au-delà de 25km/h ?

Comme vous avez pu le comprendre au cours de cet article, il est parfaitement possible de noter qu’un vélo électrique peut aller plus vite que 25 km / h. Ce sont des vélos électriques puissants qui peuvent atteindre les 45 km / h. Néanmoins, il existe une réglementation sur ce type de vélo. Il est donc important de les connaître si vous décidez d’opter pour ce type de vélo électrique.

🇫🇷 En France

Je tiens à préciser que ce type de vélo est assimilé au cyclomoteur en France. Ainsi, vous devrez obligatoirement avoir une assurance cyclomoteur, mais également être titulaire du permis A, B ou encore AM (il s’agit du permis « Apprentis Motard » que l’on connaissait avant sous le nom de « BSR »).

Il faut également noter que depuis le 1er juillet 2004, votre speedelec doit forcément avoir une immatriculation.

Bien évidemment, si vous décidez de rouler avec ce type de vélo, il faudra respecter code de la route et porter un casque.

Notons également que vous pourrez conduire un speedelec à partir de 14 ans, en France.

🇧🇪 En Belgique

Comme pour la France, il faut noter qu’un Belgique, votre vélo électrique puissant sera considéré comme un cyclomoteur. Néanmoins, si votre vélo électrique possède une assistance speedelec et qu’il atteint les 45 km / h, vous n’êtes pas obligé de porter un casque.

Pour pouvoir conduire ce type de vélo, en Belgique, il faudra que la personne ait un âge minimal de 16 ans. Notons encore une fois que le casque n’est pas obligatoire, mais fortement conseillé.

Aussi, il faut que chaque cycliste possède un certificat de conformité. Ce document est obligatoire pour les vélos qui dépassent les 25 km / h réglementaire.

Pour les speed pédelec, les utilisateurs doivent avoir un minimum de 16 ans, mais également posséder le permis B ou encore le permis AM. Tout comme n’importe quel autre véhicule, ce dernier devra avoir une plaque d’immatriculation, mais également une assurance. Aussi, pour pouvoir obtenir une plaque d’immatriculation, vous devrez présenter le certificat d’homologation.

🇨🇭 En Suisse

Il faut noter que pour les vélos allant jusqu’à 25 km / h maximum, seuls les utilisateurs âgés d’au moins 14 ans peuvent les conduire. En dessous de cet âge, il faudra opter pour un vélo classique, sans assistance électrique, donc. Notons également que chaque utilisateur doit être en possession d’un permis AM pour pouvoir naviguer en vélo électrique. Néanmoins, à partir de 16 ans, le permis AM n’est plus obligatoire pour les VAE lents.

Si vous avez envie d’aller plus vite et d’opter pour un vélo électrique puissant, il faudra forcément être en possession du permis de conduire M.

L’assurance est-elle obligatoire ?

Lorsque l’on conduit un vélo électrique, il est important d’avoir une assurance en cas d’accident. En effet, comme vous devez certainement vous en douter, cela vous permettra d’être indemnisé, ce qui est plutôt rassurante. Je vais vous donner toutes les informations que vous devez connaître afin d’être préparer au mieux.

🇫🇷 En France

Si vous avez un vélo électrique classique qui ne dépasse pas les 25 km / h, vous n’avez besoin d’aucune assurance. Néanmoins, pour les vélos électriques rapides, il faut opter pour une assurance cyclomoteur. Ainsi, en cas de dommage à un tiers, ce sera votre assurance qui prendre en charge les coûts.

🇧🇪 En Belgique

Que ce soit pour les VAE lents ou les speedelec, l’assurance n’est plus obligatoire depuis le 1er juin 2019, en Belgique. Néanmoins, cette dernière reste tout de même conseillée : elle prendra en charges les coûts supplémentaires en cas de dommage à un tiers, le cas échéant. Si vous n’avez pas d’assurance, ce sera à vous de dédommager, ce dernier.

🇨🇭 En Suisse

Vous n’avez pas besoin non plus d’une assurance supplémentaire pour les VAE lents et rapides. En effet, les dommages causés à un tiers peuvent être pris en charge par votre assurance responsabilité civile privée. Néanmoins, il faut forcément que vous ayez une assurance de responsabilité civile privée pour que vous n’ayez aucun frais à débourser en cas d’accident.

L’homologation est-elle obligatoire ?

Tous les véhicules électriques doivent être homologués. Néanmoins, il se peut qu’en fonction du pays, l’homologation ne soit pas la même. Notons également que chaque véhicule électrique ou à moteur doit être homologué correctement.

Que ce soit en France, en Belgique ou en Suisse, il est important d’avoir une certification d’homologation pour pouvoir rouler. Généralement, c’est le vendeur qui doit vous fournir ce document. Si vous l’avez acheter d’occasion, il est parfaitement possible de se rapprocher d’un organisme tel que LNE, l’UTAC ou encore le CRITT.

Ce certificat d’homologation a pour but de contrôle le respecter des normes françaises et européennes. Notons également qu’il permet aussi de veiller à la sécurité des utilisateurs.

Le port du casque et d’autres équipements est-il obligatoire ?

Lorsque l’on est sur un vélo classique, le casque n’est pas obligatoire mais fortement conseillé. Cela peut tout simplement vous protéger si vous tombez. Sur un VAE, il est important de prendre conscience des risques que vous encourrez. Je vais vous donner les éléments d’informations sur les équipements que vous devez connaître pour que vos promenades se passent pour le mieux.

Que vous soyez en France, en Belgique ou encore en Suisse, vous devrez obligatoirement avoir un casque de cyclomoteur pour les VAE rapides. Néanmoins, dans ces trois pays, vous n’êtes pas obligés de mettre un casque sur les vélos électriques lents. Ce dernier reste tout de même fortement conseillé : cela évite les chocs et les blessures à la tête, par exemple.

Où puis-je rouler avec mon vélo électrique ?

Vous avez vraiment envie de vous déplacer en vélo électrique ? Mais vous ne savez pas exactement où vous pouvez rouler avec ce dernier ? Pas de panique, je vais vous donner tous les éléments de réponse que vous devrez connaître. Ainsi, cela n’aura plus aucun secret pour vous !

🇫🇷 En France

Le vélo électrique comme le vélo classique ne doit pas être utilisé sur les trottoirs. En effet, la vitesse est bien trop élevée par rapport à celle des piétons. Cependant, si vous devez traverser un trottoir, vous pouvez le faire.

Si votre commune a mis en place des pistes cyclables, il faut les utiliser. Si vous n’en avez pas, il faudra simplement rouler sur la chaussée, sans gêner les automobilistes. Vous devrez donc vous serez à rendre et veillez à ne pas faire d’écarts.

Pour ce qui est des vélos électriques rapides, ces derniers ne peuvent pas emprunter la piste cyclable. Puisque vous avez besoin d’un permis pour conduire ce type de véhicule, vous devrez respecter la signalisation des cyclomoteurs.

🇧🇪 En Belgique 

Si vous êtes en possession d’un vélo électrique lent, vous devrez emprunter les pistes cyclables, comme c’est le cas France. Bien évidemment, cela n’est possible que si elles sont présentes et si elles sont dans le sens de la marche.

Si vous n’avez pas de piste cyclable, vous devrez tout simplement emprunter la chaussée. Tout comme en France, l’utilisateur n’a pas le droit de rouler sur les trottoirs, mais peut parfaitement le traverser.

Dans le cas où vous conduisez un speedeclec, il faut savoir que deux utilisateurs de vélos électriques rapides ne peuvent pas rouler côte à côte. Notons également que ces derniers n’ont pas le droit de rouler sur la piste cyclable : ils doivent respecter la signalisation des cyclomoteurs. Si vous avez envie de rouler sur une piste cyclable, c’est possible : il suffira d’enlever votre assistance électrique.

🇨🇭 En Suisse

Si vous êtes en possession d’un VAE lent, il sera parfaitement possible de rouler avec sur les pistes cyclables comme n’importe quel autre vélo.

Une fois de plus, si vous conduisez un vélo électrique rapide, il faut respecter les réglementations liées aux cyclomoteurs. Néanmoins, si vous souhaitez rouler sur une piste cyclable avec ce dernier, vous devrez couper votre assistance électrique.

Bien évidemment, les trottoirs sont interdits, sauf si vous avez besoin de les traverser.

Quelles sont les autres obligations qu’il faut respecter en 2022 ?

Il est important de prendre en compte également que votre vélo à assistance électrique doit contenir différentes lumières : ces dernières doivent être blanches ou jaunes. De plus, n’importe quel type de vélo doit être équipé de ce type de lumière en France, en Belgique, mais également en Suisse.

Il ne faut pas oublier non plus que des catadioptres doivent être situées sur les pédales, sur la roue avant ainsi que sur la roue arrière. Cela vous permettra d’être mieux repérer lorsque vous allez naviguer de nuit ou par temps de pluie.

Notons également que vous devez toujours positionner votre lumière blanche à l’avant et une lumière rouge à l’arrière de votre VAE lorsque vous circulez de nuit ou à l’aube.

Il faut aussi prendre en compte que si vous circulez en hors agglomération, en France, il faut forcément avoir un gilet haute visibilité afin que les automobilistes puissent vous voir.

Des sanctions lourdes en cas de débridage de votre vélo électrique

Il est également possible de voir que certains cyclistes décider de débrider leurs VAE pour que ces derniers aillent plus vite. Il est parfaitement possible de voir le même genre de choses sur certains scooters, par exemple. Ainsi, en France, depuis 2020, il est interdit de modifier le système de limitation de vitesse de son VAE. Si vous avez décidé de débrider votre VAE, il faut savoir que vous vous exposez à un an d’emprisonnement et à une amende de 30 000€. Notons également que vous pourriez voir votre permis être suspendus pendant trois ans. Bien évidemment, le vélo électrique concerné sera retiré de la circulation.

Conclusion

Comme vous avez pu le constater, le vélo électrique peut être particulièrement utile. Néanmoins, il faut tout de même respecter les réglementations mises en vigueur. Notons également que si vous devez partir à l’étranger et que vous emmener votre VAE, il faudra aussi prendre en compte les réglementations en vigueur en Belgique ou encore en Suisse, par exemple.

Ainsi, ce qu’il faut retenir de cet article, c’est que la vitesse maximale de ce type d’appareil est similaire d’un pays à l’autre. Notons également que la loi ainsi que l’assurance ou encore l’homologation sont des éléments qui se ressemblent entre la France, la Suisse et la Belgique.

Notons également que vous savez d’ores et déjà où vous pouvez rouler avec votre vélo électrique lent et avec votre vélo électrique rapide, quel que soit le pays où vous allez circuler.

J’espère que cet article vous aura permis d’y voir plus clair. Ainsi, avec ces informations, il ne vous reste plus qu’à appliquer les différentes réglementations et le tour est joué !